AViS LÉGAL

LLEI DELS SERVEIS DE LA SOCIETAT DE LA INFORMACIÓ (LSSI)

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1. DADES IDENTIFICADORES

• Nom du domini : www.abellaires.com/es/
• Nom commercial: Abellaires Empordanesos
• Dénomination sociale: SAT Abellaires Empordanesos 12 CAT
• NIF: F17012851
• Domicile social C/ Sant Sebastià, 5 17780 Garriguella (Girona)
• Telèfon: 972530193
• E-mail: info@abellaires.com

2. DRETS DE PROPIETAT INTEL·LECTUAL I INDUSTRIAL

Le site Web, incluant un titre énoncé mais ne limitant pas sa programmation, son édition, sa compilation et ses modifications, éléments nécessaires à sa fonction, les descriptions, les logos, le texte et/ou les graphiques, sont la propriété du RESPONSABLE ou, si c’est le cas, disponible de llicència ou autorització expressa par part dels auteurs. Tous les éléments du site Web sont considérés comme protégés par la normative de la propriété intellectuelle et industrielle, ainsi que les inscrits dans les registres publics correspondants. Indépendamment de la finalité pour la destination concernée, la reproduction totale ou partielle, l’exploitation, la distribution et la commercialisation, sont requises en tout cas l’autorisation écrite est réservée à la part du RESPONSABLE. Tout ce qui n’est pas autorisé est par avance considéré comme un compliment aux droits de la propriété intellectuelle ou industrielle de l’auteur. Les dissenys, logotips, textes et graphiques extraterrestres au RESPONSABLE et qui peuvent apparaître sur le site Web, appartiennent à leurs propriétaires respectifs, ils sont responsables de toute controverse possible qui pourrait être perdue. L’autorité RESPONSABLE exprime que les tiers peuvent redirigir directement avec les éléments concrets du site Web, et dans tous les cas, redirigir le site Web principal dewww.abellaires.com/es/. Le RESPONSABLE reconnaît en faveur de ses titulaires les correspondants des droits de propriété intellectuelle et industrielle, dans le sens implicite de son seul élément ou de l’apparition sur le Web de l’existence des droits ou de la responsabilité concernant ces questions, ni du soutien, des patrouilles ou des recommandations pour une partie de celui-ci. RESPONSABLE. Pour réaliser n’importe quel type d’observation pour les éventuels manquements aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que sur tous les aspects du site Web, vous pouvez passer par le courrier électronique. info@abellaires.com.

3. EXEMPCIÓ DE RESPONSABILITATS

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Política d’enllaços

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Adreces IP

Les serveurs du site Web peuvent détecter automatiquement l’adresse IP et le nom du domaine d’utilisation de l’utilisateur. Une adresse IP est un numéro attribué automatiquement à un ordinateur qui est connecté à Internet. Toutes ces informations enregistrées dans un outil d’activité du serveur qui permet de traiter les données ultérieurement pour obtenir des mesures statistiques uniques qui permettent de connaître le nombre d’impressions de pages, le nombre de visites effectuées par les serveurs Web, l’ordre. de visites, el punt d’accés, etc.

4. LLEI APLICABLE I JURISDICCIÓ

Pour la résolution de toutes les controverses ou questions liées à ce site Web ou aux activités qui s’hi duen à terme, s’applique à la législation espagnole, à ce qui est déjà exprimé les parties, ce qui a une compétence suffisante pour un la résolution de tous les conflits dérivés ou liés à vous avec les juges et les tribunaux du domicile de l’USUARI ou le lieu de complément de l’obligation.